Cet article contient des informations sur les méthodes de signature prises en charge par Penneo.
Penneo propose deux catégories de méthodes de signature
- Identité électronique
- Signatures électroniques simples
Les deux options permettent de créer des signatures électroniques, mais toutes les signatures électroniques ne sont pas également valides et exécutoires d’un point de vue juridique. Ci-dessous figurent les méthodes de signature que nous prenons en charge. Cliquez sur l’une d’elles pour en savoir plus.
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MitID danois
MitID est la nouvelle génération de NemID, conçue pour offrir aux utilisateurs une expérience numérique meilleure et plus sûre, et pour fournir à la société danoise une solution eID plus résiliente capable de résister aux menaces numériques futures.
Vous pouvez utiliser MitID pour tout ce pour quoi vous utilisez habituellement votre NemID. Cela peut être n’importe quoi, de la connexion à votre compte bancaire, à la consultation de vos déclarations fiscales, ou à la signature de documents via Penneo.
BankID suédois
BankID Suède a été développé par plusieurs grandes banques pour être utilisé par les particuliers, les autorités et les entreprises. L’identification du client est garantie par la banque émettrice du BankID. Si vous souhaitez examiner de plus près le processus de signature avec BankID via Penneo, consultez cet article.
Selon la loi suédoise et les réglementations de l’Union européenne, BankID est une méthode d’identification garantissant l’authentification du signataire. Par conséquent, une signature numérique réalisée avec un BankID est juridiquement contraignante.
BankID norvégien
BankID Norvège est une identité électronique personnelle et simple pour une identification sécurisée, délivrée par toutes les banques en Norvège. Si vous souhaitez examiner de plus près le processus de signature avec BankID via Penneo, consultez cet article.
La Norvège suit la « Loi sur la mise en œuvre du règlement de l’UE sur l’identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques sur le marché intérieur» (Lov om elektroniske tillitstjenster).
Le BankID norvégien répond aux exigences officielles définies par le règlement eIDAS de l’UE pour l’authentification et les signatures électroniques juridiquement contraignantes.
Itsme®
itsme® est une solution d’identité sécurisée disponible à travers l’Europe, permettant aux utilisateurs de se connecter de manière sécurisée, de partager leurs données d’identité ou de signer des documents à l’aide de leur smartphone.
Toutes les signatures avec itsme® via Penneo sont des signatures électroniques qualifiées (SEQ). Si vous souhaitez examiner de plus près le processus de signature avec itsme® via Penneo, consultez cet article.
FTN finlandais
Le Finnish Trust Network (FTN) est géré par l’Agence finlandaise des transports et des communications (Traficom) et comprend un ensemble de banques et d’opérateurs mobiles (Mobiilivarmenne) fournissant des schémas eID conformes à la Loi finlandaise sur l’identification électronique forte et les services de confiance électroniques.
Tout citoyen finlandais ou entité juridique possédant une des identités du réseau peut désormais utiliser Penneo pour l’authentification en ligne, réaliser des transactions sécurisées et signer des accords juridiquement contraignants. Si vous souhaitez examiner de plus près le processus de signature avec FTN via Penneo, consultez cet article.
ID Verifier
ID Verifier est une solution fiable de vérification d’identité permettant aux utilisateurs de s’authentifier de manière sécurisée et simple à l’aide d’un appareil mobile, d’un passeport et de leur visage. Elle peut être utilisée avec des passeports compatibles NFC de plus de 100 pays dans le monde.
ID Verifier est certifié par le BSI (British Standards Institution) conformément aux exigences de vérification d’identité définies dans le règlement eIDAS de l’UE, et lorsqu’il est utilisé dans Penneo Sign, le résultat est une signature électronique qualifiée (SEQ) juridiquement contraignante.
Si vous souhaitez examiner de plus près le processus de signature avec ID Verifier via Penneo, consultez cet article.
.beID
Le eID belge (.beID) est une solution d’identité sécurisée fournie par le gouvernement belge, permettant aux utilisateurs de s’authentifier, de partager leurs données d’identité et de signer des documents électroniquement à l’aide de leur carte eID, d’un lecteur de carte et d’un code PIN.
Toutes les signatures réalisées avec le eID belge sont juridiquement contraignantes, car elles répondent aux exigences des signatures électroniques qualifiées (SEQ) définies dans le règlement eIDAS de l’UE. Si vous souhaitez examiner de plus près le processus de signature avec le eID belge via Penneo, consultez cet article.
AusweisApp
L’AusweisApp est la solution officielle allemande d’identité numérique sécurisée, gérée par l’Office fédéral pour la sécurité de l’information (BSI). Elle permet aux citoyens et résidents allemands de s’authentifier en ligne de manière sécurisée et de signer des documents numériques à l’aide de leur smartphone ou ordinateur, d’une carte d’identité allemande physique (Online-Ausweis) et d’un code PIN.
Conformément au règlement eIDAS de l’UE, la fonction eID allemande répond aux normes de sécurité les plus élevées. Lorsqu’elle est utilisée pour signer des documents via Penneo, le résultat est une signature électronique qualifiée (SEQ) juridiquement contraignante. Si vous souhaitez examiner de plus près le processus de signature avec AusweisApp via Penneo, consultez cet article.
Signatures électroniques simples
Signer avec une signature électronique simple (SES) signifie dessiner votre signature sur une tablette ou un ordinateur, télécharger une photo de votre signature, ou créer une signature textuelle. Si vous souhaitez examiner de plus près le processus de signature avec une signature électronique simple, consultez cet article.
Une signature électronique simple est bien plus sûre qu’une signature manuscrite conventionnelle, car à la fois l’adresse IP du signataire et la date et l’heure de la signature sont enregistrées et deviennent une partie intégrante du document numérique final. En conséquence, l’intégrité du contenu et la non-altération sont garanties. Cependant, une signature réalisée avec une signature électronique simple n’est pas aussi sécurisée qu’une réalisée avec une identité électronique, ni conforme au règlement eIDAS. Par conséquent, nous recommandons de l’utiliser uniquement en exception, lorsque vous avez besoin d’une signature d’une personne qui ne possède pas ou ne peut pas accéder à une identité électronique.
Si vous devez envoyer un document et souhaitez permettre à votre signataire de le signer à l’aide d’une signature électronique simple, consultez ce guide : Comment activer l’option de signatures électroniques simples.