Si l’on vous a demandé de signer un document via Penneo mais que vous ne possédez pas l’un des identifiants électroniques pris en charge par Penneo (comme MitID ou BankID), vous pouvez tout de même compléter le processus en toute sécurité. La méthode de signature disponible pour vous est déterminée par l’expéditeur du document en fonction du niveau de sécurité requis.
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Signataires hors UE/ALE
Pour les signataires situés en dehors de l’Union européenne/ALE ou ceux ne disposant pas d’un eID européen pris en charge.
| Méthode | Niveau de sécurité | Idéal pour | Exigences |
|---|---|---|---|
| Vérificateur d’Identité | QES (le plus élevé) | Contrats juridiques et financiers | Passeport et cartes d’identité avec puce NFC + smartphone |
| Simple (SES) | Standard | Accords commerciaux à faible risque | Appareil avec accès Internet |
Avantage clé : Le Vérificateur d’Identité fournit une Signature Électronique Qualifiée (QES), qui a la même valeur légale qu’une signature manuscrite dans toute l’UE.
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Signataires UE/ALE (itsme®)
Signature sécurisée fluide pour les citoyens de l’UE, du Royaume-Uni, de la Norvège et de l’Islande.
- Disponibilité : Pris en charge dans 30 pays européens. Vous pouvez consulter la liste des pays pris en charge ici.
- Exigences : Un compte itsme® valide (lié à un eID national, un permis de séjour ou un passeport NFC).
- Valeur légale : Fournit une QES avec reconnaissance automatique transfrontalière selon le règlement eIDAS.
Questions Fréquemment Posées (FAQ)
Pourquoi mon eID local n’est-il pas disponible ?
Penneo prend en charge certains fournisseurs régionaux spécifiques. Si le vôtre ne figure pas dans la liste, veuillez utiliser le Vérificateur d’Identité comme alternative la plus sécurisée.
Que faire si mon passeport ne possède pas de puce NFC ?
Une puce NFC est requise pour le statut QES. Si votre passeport est ancien, contactez l’expéditeur du document pour demander un lien de signature avec une Signature Électronique Simple (SES).
Mes données sont-elles sécurisées ?
Oui. Toutes les transactions utilisent un chiffrement de bout en bout. Les données biométriques et d’eID sont utilisées exclusivement pour la vérification d’identité et ne sont pas conservées à d’autres fins.