Cet article contient des informations sur les méthodes de signature prises en charge par Penneo.
Penneo propose deux catégories de méthodes de signature:
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ID électronique
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Signatures électroniques simples
Les deux options permettent de créer des signatures électroniques, mais toutes les signatures électroniques ne sont pas également valides et applicables d'un point de vue juridique. Pour en savoir plus, cliquez ici ou regardez cette vidéo.
Vous trouverez ci-dessous les méthodes de signature que nous prenons en charge. Cliquez sur l'une d'entre elles pour en savoir plus.
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Vous pouvez également voir à quoi ressemble la signature de chaque méthode dans le document final en cliquant ici ou en lisant cet article sur le document final signé via Penneo.
Itsme®
Itsme® est une solution d'identité sécurisée disponible dans toute l'Europe, permettant aux utilisateurs de se connecter en toute sécurité, de partager leurs données d'identification ou de signer des documents à l'aide de leur smartphone.
Toutes les signatures réalisées avec itsme® par l'intermédiaire de Penneo sont des signatures électroniques qualifiées (QES). Si vous voulez voir de plus près le processus de signature en utilisant itsme® avec Penneo, consultez cet article.
BankID suédois
Le BankID a été développé par plusieurs grandes banques à l'intention des particuliers, des autorités et des entreprises. L'identification du client est garantie par la banque émettrice du BankID. Si vous voulez voir de plus près le processus de signature à l'aide de BankID avec Penneo, consultez cet article.
Selon la loi suédoise et les règlements de l'Union européenne, le BankID est une méthode d'identification qui garantit l'authentification du signataire. Par conséquent, une signature numérique effectuée avec un BankID est juridiquement contraignante.
BankID norvégien
Le BankID est un identifiant électronique personnel et simple pour une identification sécurisée, délivré par toutes les banques de Norvège. Si vous voulez voir de plus près le processus de signature à l'aide du BankID avec Penneo, consultez cet article.
La Norvège suit la "Loi sur la mise en œuvre du règlement de l'UE sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques dans le marché intérieur" (Lov om elektroniske tillitstjenster).
Le BankID norvégien répond aux exigences officielles énoncées dans le règlement eIDAS de l'UE pour l'authentification et les signatures électroniques juridiquement contraignantes.
Le FTN finlandais
Le réseau finlandais de confiance (FTN) est géré par l'Agence finlandaise des transports et des communications (Traficom) et se compose d'un ensemble de banques et d'entreprises de téléphonie mobile (Mobiilivarmenne) qui fournissent des systèmes d'identification électronique conformément à la loi finlandaise sur l'identification électronique forte et les services de confiance électroniques.
Tout citoyen finlandais ou toute personne morale possédant l'un des identifiants du réseau peut désormais utiliser Penneo pour s'authentifier en ligne, effectuer des transactions sécurisées et signer des accords juridiquement contraignants. Pour en savoir plus sur le processus de signature à l'aide de FTN avec Penneo, consultez cet article.
MitID danois
MitID est la nouvelle génération de NemID, destinée à offrir aux utilisateurs une expérience numérique meilleure et plus sûre et à fournir à la société danoise une solution d'identification électronique plus résistante, capable de faire face aux menaces numériques que l'avenir pourrait apporter.
Vous pouvez utiliser MitID pour tout ce que vous avez l'habitude de faire avec votre NemID. Cela peut aller de la connexion à votre compte bancaire à la vérification de vos déclarations d'impôts, en passant par la signature de documents via Penneo.
Pour en savoir plus sur MitID, cliquez ici. Si vous voulez voir de plus près le processus de signature avec MitID et Penneo, consultez cet article.
Signatures électroniques simples
Signer avec une signature électronique simple signifie dessiner votre signature sur une tablette ou un ordinateur, télécharger une photo de votre signature ou créer une signature textuelle (veuillez noter que si vous avez activé Belgian itsme comme méthode de signature pour votre entreprise, les signataires n'auront pas la possibilité de faire une signature textuelle). Si vous souhaitez examiner de plus près le processus de signature à l'aide de la signature électronique simple, consultez cet article.
La signature électronique simple est beaucoup plus sûre qu'une signature traditionnelle au stylo, car l'adresse IP du signataire ainsi que la date et l'heure de la signature sont enregistrées et font partie intégrante du document numérique final. L'intégrité du contenu et la non-altération sont donc garanties. Cependant, une signature réalisée à l'aide d'une signature électronique simple n'est pas aussi sûre qu'une signature réalisée à l'aide d'un e-ID et ne répond pas non plus aux exigences du règlement eIDAS. C'est pourquoi nous recommandons de ne l'utiliser qu'à titre exceptionnel, lorsque vous avez besoin de la signature d'une personne qui ne possède pas de carte d'identité électronique ou qui ne peut pas y accéder.
Si vous devez envoyer un document et que vous souhaitez permettre à votre signataire de le signer à l'aide d'une signature électronique simple, consultez ce guide: Comment activer l'option Signatures électroniques simples.
A quoi ressemble un document signé via Penneo?
Téléchargez ce PDF pour voir à quoi ressemble un document signé via Penneo. Sur ce PDF, vous pourrez également en savoir plus sur:
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Les éléments cryptographiques intégrés dans les documents signés via Penneo qui ont une valeur probante et peuvent être utilisés comme preuve juridique.
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Comment vérifier la validité d'un document et de ses signatures.
Ce PDF a été signé via Penneo. Vous pouvez donc également l'utiliser pour tester ce que vous avez appris en le lisant.
La validité des documents signés via Penneo peut être vérifiée à l'aide d'un lecteur de PDF, de notre validateur ou du validateur de l'UE. Téléchargez ce PDF pour l'essayer.